Un fonds peut être considéré comme transparent ou non sur le plan fiscal. Les revenus distribués par un fonds fiscalement transparent sont considérés comme directement attribuables aux participants du fonds. Dans le cas d'un fonds non transparent, les revenus sont versés au fonds lui-même. Le fait qu'un fonds puisse être considéré comme fiscalement transparent dépend de la législation en vigueur dans le pays où le fonds est établi. Cela peut différer selon les pays. Pour répondre à la question posée, la retenue à la source allemande peut être perçue dans le cas où l'ETF est considéré comme transparent sur le plan fiscal selon la legislation luxembourgeoise et que les revenus du fonds proviennent d'investisements allemands. Le revenu en question minoré du précompte à la source allemand est attribué aux participants du fonds qui sont considérés comme ayant reçu le revenu directement.
Answer
Le traitement fiscal diffère d'un ETF à l'autre et dépend notamment de la structure du fonds. Les aspects suivants doivent être pris en considération: