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Comment mes investissements sont-ils détenus ?

Answer

Dans le monde financier, il existe plusieurs méthodes de détention des actifs financiers. Une méthode fréquemment utilisée consiste à détenir des actifs sur des comptes dits "omnibus". Il s'agit d'un type de compte sur lequel de nombreux produits différents peuvent être détenus en même temps, au lieu d'avoir besoin d'un grand nombre de comptes différents et séparés. Ces comptes sont généralement détenus par un dépositaire : une banque ou une autre institution financière qui détient et conserve les actifs de ses clients.

Si vous négociez des instruments financiers via DEGIRO, vous négociez via cette structure omnibus. Les comptes omnibus qui sont utilisés pour détenir vos actifs sont détenus par notre ou nos dépositaires et sont conservés au nom de 4 entités juridiques spéciales différentes, appelées « Special Purpose Vehicles » (SPV). Ces SPV ont pour seul objectif de protéger et d'administrer vos actifs. Tous les actifs achetés et vendus par nos clients sont débités ou crédités sur le compte du SPV correspondant. Nos SPV sont constitués en tant que fondations (appelées "stichting" en néerlandais) en vertu du droit néerlandais. Les fondations ont ce que l'on appelle une "personnalité juridique", ce qui signifie qu'elles peuvent posséder des actifs - y compris des comptes (bancaires) - et accumuler des dettes. Cependant, les fondations n'ont pas de membres ou d'actionnaires, ce qui signifie qu'elles sont complètement séparées (en termes de faillite) de DEGIRO. Vous trouverez de plus amples informations sur ces SPV dans notre Contrat Client (notamment aux articles 1, 17 et 18) et dans le document PSP – Services de placement.

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L'une des conséquences les plus importantes de cette méthode de détention des actifs financiers est qu'un compte omnibus peut réduire considérablement les frais de transaction liés aux opérations sur les marchés financiers. Alors qu'une structure dans laquelle tous les actifs sont conservés sur des comptes séparés impliquerait de nombreuses transactions différentes, et donc des frais de transaction plus élevés, en utilisant le compte omnibus, toutes les différentes transactions effectuées peuvent être agrégées pour maintenir les frais bas.

De plus, puisque vos actifs sont détenus par nos SPV, elles sont séparées de DEGIRO. Cela signifie que les fondations - et leurs actifs - ne peuvent pas être touchés par les créanciers de DEGIRO, si quelque chose devait arriver à DEGIRO.

Contrat Client

PSP - Services de placement

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